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Clause de non-responsabilité 

Clause de non-responsabilité 

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Dernière mise à jour : le 7 avril 2021

Interprétation et Définitions

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Interprétation

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Les mots débutant par une majuscule ont des significations définies dans les

conditions suivantes. Les définitions suivantes devraient avoir les mêmes

significations indépendamment du fait qu'elles apparaissent au singulier ou au pluriel.

Définitions

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Aux fins de cette clause de non-responsabilité :

* «La Société» (dénommée autant par «Société», «Nous» ou «Notre» dans la présente

clause de non-responsabilité) fait référence à Vélo Ibike, 2101, rue Rachel E, Montréal, QC 

H2H 1R1.

* Le «Service» fait référence au site Web.

* «Vous» désigne la personne, l’entreprise ou autre entité juridique au nom de laquelle cette 

personne accède ou utilise le Service, le cas échéant.

* Le «site Web» fait référence à Vélo Ibike, accessible à partir de

[www.veloibike.ca] (www.veloibike.ca)

Clause de non-responsabilité 

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Les informations figurant sur le Service sont fournies à des fins d'information générale uniquement.

La Société n'assume aucune responsabilité pour les erreurs ou omissions dans le contenu

du Service.

En aucun cas, la Société ne pourra être tenue responsable de toute conséquence particulière,

directe ou indirecte, ainsi que de tout dommage accidentel ou de tout autre dommage que ce 

soit dans une action contractuelle, négligence ou autre faute, découlant de ou en rapport avec

avec l'utilisation du Service ou le contenu du Service. La Société se réserve le droit d'apporter 

des ajouts, des suppressions ou des modifications au contenu du Service à tout moment et ce

sans préavis. Cette clause de non-responsabilité a été créée à l'aide du [Disclaimer

Generator](https://www.termsfeed.com/disclaimer-generator/).  La Société ne garantit pas que

 le Service est exempt de virus ou d'autres éléments nuisibles.

Clause de non-responsabilité relative aux liens externes

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Le Service peut contenir des liens vers des sites Web externes qui ne sont pas fournis, 

entretenus ou affiliés de quelque manière que ce soit à la Société.

Veuillez noter que la Société ne garantit pas l'exactitude, la pertinence,

l’actualisation ou l'exhaustivité de toute information sur ces sites Web externes.

Clause de non-responsabilité relative aux erreurs et omissions

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Les informations fournies par le Service sont fournies à titre indicatif pour des questions 

d’intérêts uniquement. Même si la Société prend toutes les précautions nécessaires pour 

s'assurer que le contenu du Service est à la fois actuel et exact, des erreurs peuvent survenir. 

De plus, compte tenu de la nature changeante des lois, des règles et des règlements, il pourrait 

y avoir des retards, omissions ou inexactitudes dans les informations contenues sur le Service.

La Société n'est pas responsable des erreurs ou omissions, ni des résultats

obtenus de l'utilisation de ces informations.

Clause de non-responsabilité relative à l'utilisation équitable

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La Société peut utiliser du matériel protégé par des droits d'auteur n’ayant pas toujours été

spécifiquement autorisé par le titulaire du droit d'auteur. La société produit du

matériel disponible pour toute critique, commentaire, reportage, enseignement,

bourse ou recherche.

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d’auteur tel que prévu à l'article 107 de la loi américaine sur le droit d'auteur.

Si vous souhaitez utiliser du matériel protégé par le droit d'auteur du Service à vos propres fins

allant au-delà de l'utilisation équitable, vous devez obtenir la permission du titulaire des 

droits d'auteur.

Clause de non-responsabilité relative aux avis exprimés

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Le Service peut contenir des avis et opinions qui sont celles des auteurs et

ne reflètent pas nécessairement la politique officielle ou la position de tout autre

auteur, agence, organisation, employeur ou entreprise, y compris la Société.

Les commentaires publiés par les utilisateurs relèvent de leur propre responsabilité et ces

utilisateurs assumeront l'entière responsabilité et blâme pour toute diffamation 

ou litige résultant d’un écrit ou de son résultat direct dans un commentaire. La Société n'est

pas responsable des commentaires publiés par les utilisateurs et

se réserve le droit de supprimer tout commentaire pour quelque raison que ce soit.

Clause relative à l’absence de responsabilité

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Les informations sur le Service sont fournies étant entendu que

la Société n'est pas ci engagée à rendre des conseils et services professionnels légaux, 

comptables, fiscaux ou autres. En tant que tel, il ne doit pas être utilisé comme

substitut à la consultation d'un professionnel comptable, fiscal, juridique ou tout autre

conseiller compétent. En aucun cas, la Société ou ses fournisseurs ne pourront être tenus 

responsables de dommages spéciaux, accidentels, indirects ou conséquents de quelque nature 

que ce soit résultant de la connexion avec votre accès, de l’utilisation ou de l’incapacité 

d'accéder ou d'utiliser le Service.

Clause de non-responsabilité relative à l’«utilisation à vos propres risques»

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Toutes les informations du Service sont fournies «telles quelles», sans aucune garantie de

l'exhaustivité, de l'exactitude, de l'actualisation ou des résultats obtenus grâce à l'utilisation de

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l’adaptation à un usage particulier.

La Société ne sera pas responsable envers vous ou toute autre personne pour toute décision 

prise ou mesures prises en se fondant sur les informations fournies par le Service ou pour tout

dommages consécutifs, spéciaux ou similaires, même si avisé de la possibilité

de tels dommages.

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